Votre facture d’hôpital indique toujours les éléments suivants :

• le nom et l’adresse de l’hôpital,
• vos coordonnées personnelles et le numéro de votre mutuelle,
• les dates et heures de votre admission et de votre départ de l’hôpital.

Ces données déterminent si le jour d’admission et le jour de départ sont facturés comme une seule journée (on regroupe le jour de départ et le jour d'admission en une seule journée), ou s'ils sont comptés séparément (2 journées).

Concrètement, si vous avez été admis après 12h et si vous quittez l’hôpital avant 14h, une seule journée est comptée dans la facture.

Votre facture se compose de 2 documents essentiels:

1. un résumé des frais à payer;
2. la facture détaillée.

1. Le résumé des frais à payer

Ce document doit toujours être joint à la facture détaillée. Il résume les frais d'hospitalisation à votre charge, et il mentionne uniquement les rubriques qui vous concernent.

Grâce à ce résumé, vous voyez tout de suite ce que votre hospitalisation vous coûte.

Par exemple, si vous avez choisi une chambre à un lit, les suppléments de chambre et les suppléments d'honoraires sont indiqués distinctement.

Ce document mentionne les montants par rubrique, et le total des frais que vous devez payer.

Ensuite, la phrase "XXX euros sont facturés à votre mutuelle" permet de savoir précisément le montant total que l'Assurance soins de santé obligatoire (ASSI) prend en charge.

Plus loin, le document précise l'acompte que vous avez éventuellement versé, et le montant que vous devez encore payer ou vous faire rembourser.

Enfin, l'hôpital décrit comment vous devez payer (délai, numéro de compte, communication, etc.) et ajoute un bulletin de virement.

Pour visualiser tout cela, voyez la facture commentée dans les documents-types.

2. La facture détaillée

La facture détaillée contient 8 rubriques.

• Frais de résidence
  • Prix du séjour en chambre individuelle, commune ou à deux

• Montants forfaitaires facturés
  • Analyses biologiques, radiologie, médicaments remboursables, prestations techniques)

• Pharmacie et frais de pharmacie
  • Médicaments non remboursés par l'assurance obligatoire et les produits de parapharmacie comme les brosses à dents par exemple.

• Honoraires médicaux
  • Honoraires des médecins, kinésithérapeutes, sages-femmes, dentistes,...

• Autres fournitures
  • Prestations et fournitures médicales non détaillées ailleurs le lait maternel, le sang, la pose d'un plâtre,...

• Transport
  • Les transports urgents et non urgents

• Frais divers
  • Les frais non médicaux utilisation du téléphone, télévision, frigo,...

• TVA
  • Pour les interventions esthétiques non remboursées par l'assurance obligatoire

Votre facture mentionne uniquement les rubriques qui vous concernent.

Dans chacune, sont indiqués le montant pris en charge par la mutuelle et celui qui vous est facturé.

Concernant les frais à votre charge, les suppléments sont indiqués dans une colonne spécifique intitulée "supplément", car ils sont liés au choix d'une chambre particulière.

Ce sont les suppléments de chambre et les suppléments d'honoraires facturés en plus des honoraires officiels.

La colonne "à charge du patient" comprend:

• les "interventions personnelles" (IP): si les honoraires et médicaments sont partiellement remboursés par la mutuelle;
• et les "autres montants" (AM): les honoraires et médicaments qui sont entièrement à votre charge (vous devez payer la totalité, la mutuelle ne paye rien).

Lisez la description des rubriques de la première colonne pour savoir s'il y a une intervention de la mutuelle ou non.

La colonne "à charge de la mutualité" reprend les montants pris en charge par l'assurance soins de santé et et indemnités (ASSI), et payés à l'hôpital par votre mutuelle.

N'hésitez pas à vous adresser à votre mutuelle pour vous aider à décoder votre facture.

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